mentions legales

 

Mentions légales www.shark-robotics.fr

 

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Les prix applicables à chaque consultation sont ceux en vigueur à ladite consultation du service. Les prix affichés en euros s’entendent toutes taxes comprises.

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Internet www.shark-robotics.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés «CNIL».

 

Editeur du site 

SHARK ROBOTICS

RCS 823 372 909 – Siret : 823 372 909 000 15 – APE : 4690Z

S.A.R.L au capital de 25 900 euros

Siège social : 6 rue Duret 75016 PARIS

Bureaux et locaux de production :  7 rue Jacques Cartier 17440 AYTRÉ

Tél : +33 5 46 52 24 83

 

Directeur de publication

SHARK ROBOTICS

RCS 823 372 909

S.A.R.L au capital de 25 900 euros

Siège social : 6 rue Duret 75016 PARIS

Bureaux et locaux de production :  7 rue Jacques Cartier 17440 AYTRÉ

 

Hébergement

OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 Roubaix – France

 

Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url suivantes : www.shark-robotics.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société SHARK ROBOTICS. SHARK ROBOTICS ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email : contact@sharkrobotics.fr  en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SHARK ROBOTICS ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SHARK ROBOTICS.

 

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SHARK ROBOTICS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SHARK ROBOTICS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SHARK ROBOTICS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. SHARK ROBOTICS est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : www.shark-robotics.fr , à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de SHARK ROBOTICS.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@sharkrobotics.fr . Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Informations et exclusion

SHARK ROBOTICS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de SHARK ROBOTICS, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SHARK ROBOTICS n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

 

Liens hypertextes

Les sites internet de SHARK ROBOTICS peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. SHARK ROBOTICS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SHARK ROBOTICS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de SHARK ROBOTICS ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SHARK ROBOTICS. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de SHARK ROBOTICS, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. SHARK ROBOTICS se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que SHARK ROBOTICS reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

 

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc…

 

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par SHARK ROBOTICS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. SHARK ROBOTICS ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

 

Contactez-nous

SHARK ROBOTICS est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : contact@sharkrobotics.fr